Un devis d'assurance tient sur deux à quatre pages, dont une seule intéresse la plupart des chauffeurs : celle avec le montant. C'est dommage, parce que les trois autres décident de ce qui se passera le jour où vous en aurez besoin.
Voici l'ordre de lecture qui évite les mauvaises surprises.
Page 1 — Le récapitulatif du risque
C'est la partie que tout le monde survole, et c'est celle qui peut annuler votre couverture.
L'usage. Doit mentionner le transport public de personnes ou l'activité VTC. Une mention « usage professionnel » seule ne couvre pas les courses.
Le kilométrage annuel. Vérifiez qu'il correspond à votre activité réelle. Une déclaration inférieure à la réalité autorise la réduction proportionnelle de l'indemnité.
L'adresse de stationnement. Le lieu où le véhicule dort, pas l'adresse du comptable.
Les conducteurs déclarés. Tout chauffeur susceptible de prendre le volant doit y figurer.
Ces quatre lignes constituent le socle. Si l'une est fausse, le reste du document n'a plus d'importance.
Page 2 — Le tableau de garanties
C'est le cœur du contrat. Trois blocs à examiner.
Les garanties de responsabilité
RC circulation : obligatoire, illimitée en dommages corporels. RC professionnelle si le contrat la propose. Rien à arbitrer ici, c'est le socle légal.
Les garanties dommages au véhicule
Dommages tous accidents, vol, incendie, bris de glace, catastrophes naturelles. Pour chacune, relevez la franchise. Attention aux franchises exprimées en pourcentage : 10 % sur un véhicule de 22 000 € font 2 200 €.
Les garanties liées à la personne et à l'activité
Garantie du conducteur : capital et seuil de déclenchement en pourcentage d'incapacité permanente. Un seuil à 30 % laisse passer la majorité des séquelles réelles ; un seuil à 5 % couvre largement.
Véhicule de remplacement : durée, catégorie, cas de déclenchement.
Assistance : à partir de 0 km ou non.
Protection juridique : présente ou non, et plafond.
Page 3 — Les exclusions
Une page, jamais lue, décisive. Les exclusions fréquentes chez les chauffeurs :
- conduite par une personne non déclarée au contrat,
- transport de marchandises ou de colis,
- courses hors de la zone géographique couverte,
- conduite sous l'empire d'un état alcoolique ou stupéfiant (systématique),
- défaut d'entretien caractérisé du véhicule,
- exercice sans carte professionnelle valide.
Certaines exclusions plus rares méritent une attention particulière : plages horaires, prêt de volant, ou limitation du nombre de sinistres pris en charge par période.
Page 4 — Les conditions financières
La prime annuelle, hors taxes et toutes taxes comprises. Le fractionnement et sa majoration. Les frais de dossier, s'il y en a. La date d'effet et la durée d'engagement. La durée de préavis de résiliation — l'information à noter dans votre agenda dès la signature.
Les questions à poser avant de signer
- 1. L'usage déclaré couvre-t-il explicitement le transport de personnes contre rémunération ?
- 2. Quel est le seuil de déclenchement de la garantie du conducteur ?
- 3. Quelle est la franchise vol, en euros ?
- 4. Le véhicule de remplacement se déclenche-t-il aussi en cas de panne et de vol ?
- 5. Quelle est la durée de préavis pour résilier ?
- 6. Y a-t-il des frais de dossier ou de fractionnement en plus de la prime affichée ?
Un interlocuteur qui répond à ces six questions sans hésiter connaît son produit. Un interlocuteur qui renvoie aux conditions générales vous laisse faire son travail.
Pour faire relire un devis reçu ailleurs, l'analyse d'Orizon Assurance, cabinet de courtage spécialisé taxi et VTC (ORIAS n° 13008451), est gratuite et n'oblige à rien.